Code de conduite 3.0 Contributor Covenant

Notre engagement

Nous nous engageons à faire de notre communauté un espace accueillant, positif et équitable pour toutes et tous.

Nous sommes dédiés à encourager un environnement qui respecte et valorise la dignité, les droits, les contributions de tous les individus, quelques soient leurs caractéristiques comme l’origine, l’ethnicité, la classe sociale, la couleur de peau, l’âge, l’apparence physique, la neurodiversité, le handicap, le sexe ou le genre, l’identité ou l’expression de genre, l’orientation sexuelle, la langue, la spiritualité ou religion, l’origine sociale ou nationale, la position socio-économique, le niveau d’éducation, ou autre statut. Les mêmes droits à la participation sont offerts à toutes les personnes participantes de bonne foi et en accord avec cet engagement.

Comportements valorisés

Tout en reconnaissant les différences entre les normes sociales, nous nous efforçons toutes et tous de pousser les attentes de notre communauté vers des comportements positifs. Nous comprenons aussi que nos mots et actions peuvent être interprétés différemment de notre intention initiale, selon la culture, le vécu ou la langue natale.

Avec ces considérations en tête, nous acceptons de nous comporter consciencieusement entre nous, et d’agir de manière à favoriser nos valeurs communes, incluant :

1. Respecter la raison d’être de notre communauté, nos activités et nos manières de nous réunir.
2. Dialoguer de manière bienveillante et honnête avec les autres.
3. Respecter les différences de point de vue et les ressentis.
4. Prendre la responsabilité de nos actes et contributions.
5. Donnez et recevoir les critiques constructives avec dignité.
6. S’engager à réparer nos torts une fois faits.
7. Bien se tenir pour favoriser et maintenir un environnement sain pour notre communauté

Comportements interdits

Nous acceptons de restreindre les comportements suivants au sein de notre communauté. Commettre, menacer, ou faire la promotion des comportements suivants sont des infractions au Code de Conduite.

1. Harcèlement. Outrepasser les limites exprimées ou solliciter une attention inutile après une demande claire de cesser.
2. Attaque personnelle. Insulter, dévaloriser, ou faire des commentaires désobligeants envers une personne de la communauté ou un groupe de personnes.
3. Stéréotype ou discrimination. Réduire la personnalité ou le comportement de quiconque sur la base de caractères identitaires ou innés.
4. Sexualisation. Se comporter de manière inappropriée et trop intime pour le contexte ou la raison d’être de la communauté.
5. Effraction de confidentialité. Divulguer ou agir sur un fait personnel ou privé sans l’accord de la personne.
6. Mise en danger. Provoquer, encourager, attiser la violence ou une autre nuisance sur une personne ou un groupe.
7. Se comporter d’une manière qui nuit au vivre-ensemble de la communauté.

Autres restrictions

1. Usurpation d’identité. Se faire passer pour quelqu’un d’autre sans raison, ou prétendre être quelqu’un d’autre pour éviter des sentences.
2. Refuser de créditer ses sources. Ne pas créditer correctement les sources des contenus que vous avancez.
3. Support publicitaire. Partager des contenus marketing ou promotionnels d’une manière qui outrepasse les normes de la communauté.
4. Communication irresponsable. Échouer à présenter de manière responsable du contenu incluant, reliant ou retraçant une autre infraction.

Rapporter un problème

Des tensions peuvent se produire entre les membres de la communauté même lorsque lesdits membres font de leur mieux pour collaborer. Tous les conflits ne représentent pas une infraction au code de conduite, et ce Code de Conduite encourage les comportements et normes qui aident à éloigner les conflits et à minimiser les points de douleurs.

Lorsqu’un problème se produit, il est important de le notifier rapidement. Pour rapporter une possible infraction, [NOTE: décrivez par quel moyen rapporter les faits ici.]

La modération de la communauté recueille les infractions sérieusement et fait tout son possible pour répondre rapidement. Les personnes modératrices examinerons toutes plaintes d’infraction au code de conduite, vérifieront les messages, les évènements, les enregistrements, solliciteront des témoins ou autres participants. La modération de la communauté gardera l’investigation et la prise de mesures aussi transparentes que possible, tout en priorisant la sécurité et la confidentialité. Dans le but d’honorer ces engagements, les mesures prises sont portées de manière privée aux parties concernées, mais communiquer au reste de la communauté peut faire partie de la résolution convenue conjointement.

Résolution et Réparation des Torts

[NOTE: Les résolutions et réparations soulignées dessous ne sont que des suggestions proposées pour l’application du code de conduite. Si votre communauté a son propre mode d’application, adaptez cette section pour décrire vos pratiques.]

Si l’enquête par les personnes modératrices évalue que ce Code de Conduite a été enfreint, la grille de mesures suivante peut être utilisée pour déterminer comment réparer au mieux les torts, en se basant sur l’impact de l’incident sur les individus concernés et la communauté entière. En fonction de la sévérité de l’infraction, les premières étapes peuvent être sautées.

1. Avertissement
   1. Cas : Une infraction concernant un unique incident, ou des séries d’incidents isolés.
   2. Conséquences : Un avertissement privé, écrit de la part des modérateur·ices.
   3. Réparation : Une réparation comprend des excuses écrites privées, une reconnaissance de responsabilité, et la recherche d’éclaircissement sur les attendus.
2. Limitation d’activité temporaire
   1. Cas : La répétition d’infractions qui ont déjà donné lieu à des avertissements, ou le premier incident d’une infraction plus importante.
   2. Conséquences : Un avertissement privé écrit accompagné d’une période de retour au calme pour mettre en évidence l’importance de la situation et donner à la communauté le temps d’intégrer ce qui s’est passé. Ce temps de réflexion peut être limité à certains canaux de communication ou aux interactions avec certains membres de la communauté.
   3. Réparation : Une réparation peut inclure la formulation d’excuses, l’utilisation d’un temps de retour au calme pour réfléchir aux actions et conséquences et un travail de prise de conscience après la fin de la période, au retour dans les espaces communautaires.
3. Suspension provisoire
   1. Cas : Un schéma de répétition d’infraction auquel les personnes modératrices ont adressé des avertissements, ou une seule infraction d’importance.
   2. Conséquences : Un avertissement privé écrit informant des conditions de retour de suspension. En général, une suspension provisoire donne à la personne suspendue le temps d’introspection sur son comportement et sur les corrections qu’elle doit entreprendre.
   3. Réparation : Une réparation peut inclure la compréhension du motif de la suspension, le respect des conditions de retour, et réfléchir à comment réintégrer la communauté lorsque la suspension sera levée.
4. Bannissement permanent
   1. Cas : Un schéma de répétition d’infractions du Code de Conduite où les premières étapes de résolution ont échoué, ou une infraction tellement importante que les personnes modératrices de la communauté déterminent qu’il n’y a aucun moyen de maintenir un espace communautaire sûr avec cette personne comme membre.
   2. Conséquences : L’accès aux espaces communautaires, les outils, les canaux de communication sont révoqués. En général, les bannissements permanents devraient être rares, doivent être appuyés de raisons fortes et être le dernier recourt lorsque toutes les solutions ont échoué à corriger le comportement.
   3. Réparation : Il n’y a aucune réparation possible pour des cas de cette sévérité.

Cette échelle de mesure est une ligne directrice. Elle ne limite pas la capacité des personnes modératrices à utiliser leurs discrétions et leurs jugements, en adéquation avec l’intérêt de la communauté.

Portée

Ce Code de Conduite s’applique au sein des espaces communautaires, et s’applique également lorsqu’un individu représente officiellement la communauté auprès du public ou dans un autre espace. La représentation de la communauté inclut l’utilisation d’adresses e-mails officielles, les posts via un compte officiel d’un réseau social, ou agir en tant que représentant élu lors d’un évènement en ligne ou non.

Attributions

Ce Code de Conduite est adapté du Contributor Covenant, version 3.0, disponible ici https://www.contributor-covenant.org/version/3/0/.

Le Contributor Covenant est géré par l’Organization for Ethical Source et sous licence CC BY-SA 4.0. Pour accéder à une copie de cette licence, visitez https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr.

Pour répondre aux questions fréquentes à propos du Contributor Covenant, consultez la FAQ ici https://www.contributor-covenant.org/faq. Des traductions sont fournie ici https://www.contributor-covenant.org/translations. Des mesures additionnelles et des lignes directrices de communauté peuvent être trouvé ici https://www.contributor-covenant.org/resources. L’échelle des mesures est inspirée par le travail de l’équipe du code de conduite de Mozilla.